Rapports financiers et scientifiques
Les rapports financiers sont disponibles sur le site des RH (Intranet RH – Outils gestionnaire/Portail gestionnaire SIGA).
Le rapport financier est quant à lui un document faisant état des revenus, des dépenses et des engagements pour une unité budgétaire de regroupement (UBR) et pour une période donnée. Il peut être produit sur une base annuelle à la fin de l’année financière du pourvoyeur de fonds ou à toute autre fréquence exigée. Il doit être signé par les personnes désignées aux Services financiers et par le responsable du projet.
Chaque organisme subventionnaire possède ses propres règles concernant la fréquence de la soumission des rapports financiers et scientifiques (fin de la première année, mi-parcours, fin de la subvention, etc.). Reportez-vous à la section concernant les règles d’utilisation de ce site pour consulter ces règles.
Rapport financier des centres institutionnels
Selon le point 2.5 de l’Annexe 2 de la Politique no 10 de la recherche et de la création, les centres institutionnels doivent déposer un rapport annuel auprès de leur Conseil de gouvernance.
Le rapport annuel contient :
- un bilan sommaire des activités et des réalisations scientifiques du centre institutionnel, de même qu’une confirmation des membres professeures régulières, professeurs réguliers de l’Université;
- un rapport financier portant sur l’utilisation des ressources allouées par l’Université pour la période du 1er avril au 31 mars.
Le Service de la recherche et de la création rend disponible le modèle du rapport financier pour les directions des centres institutionnels avant le 1er juillet de chaque année.
Les rapports doivent être acheminés au plus tard le 1er décembre de chaque année. L’allocation des ressources accordées au centre institutionnel est conditionnelle au dépôt du rapport annuel au Conseil de gouvernance.